Cookie Consent by Free Privacy Policy Generator

Mentions légales

Édition du site

Ce site internet est la propriété de la Société POSSÉMÉ, société par actions simplifiée à associé unique.

Propriétaire du site :

POSSÉMÉ - PA des Boussards - La Chapelle Gaceline - 56200 LA GACILLY - FRANCE

Identification de l'entreprise :

Société par actions simplifiée - RCS : Vannes B 380 078 683

Président de la société POSSÉMÉ :

François GAUVRIT

Responsables de la publication du site :

Marine CABELLIC, François GAUVRIT

Hébergeur :

OVH SAS - 2 rue Kellermann - BP 80157 - 59053 Roubaix Cedex 1 - Téléphone : 1007

Délégué à la protection des données :

François GAUVRIT - contact@posseme.com

Autres contributeurs :

  • Conception, communication : BART CRÉATION - Tél. : 07 87 27 80 63 - bartcreation.fr
  • Webdesign et développement : NET AVANTAGE - Tél. : 09 77 84 87 23 - www.netavantage.fr
  • Photographie : POSSÉMÉ, Emmanuel Berthier, Shutterstock
Propriété intellectuelle et contrefaçons

La société POSSÉMÉ est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Tout lien avec ce site internet doit faire préalablement l’objet d’une demande expresse d’autorisation auprès de la société POSSÉMÉ.

Les réservations des Noms de Domaines ont été effectuées conformément aux dispositions en vigueur auprès de l’AFNIC.

Le site internet posseme.com, l’intégralité des pages du site, et les documents qui y sont disponibles en téléchargement sont l’entière propriété de la société POSSÉMÉ. Ils constituent une œuvre protégée en France par le Code le Propriété Intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur. La violation de l’un des droits d’auteur de l’œuvre est un délit de contrefaçon, aux termes de l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Limitations de responsabilité

Nous rappelons que le contenu du site internet posseme.com peut comporter des inexactitudes techniques, erreurs typographiques ou omissions, et que ce contenu peut être modifié ou mis à jour sans préavis. Par ailleurs, la société POSSÉMÉ ne prend aucun engagement concernant tout autre site auquel l'internaute pourrait avoir accès via son site Web, étant expressément rappelé qu'un lien vers un site quel qu'il soit ne signifie aucunement que la société POSSÉMÉ assume une quelconque responsabilité quant au contenu ou l'usage qui peut être fait de tels sites, la société POSSÉMÉ n'exerçant aucun contrôle sur les sites tiers.

La société POSSÉMÉ ne saurait être tenue pour responsable directement ou indirectement, de dommages de quelque nature que ce soit qui pourraient être induits par l'usage du service de ce site.

CNIL et gestion des données personnelles

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée , l’utilisateur du site posseme.com dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à notre Délégué à la Protection des Données : contact@posseme.com.

Pour plus d'informations sur la façon dont nous traitons vos données (type de données, finalité, destinataire...), lisez notre Politique de Confidentialité .

Il est également possible de déposer une réclamation auprès de la CNIL .

Liens hypertextes et cookies

Le site posseme.com peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites et dégage toute responsabilité à propos de ces liens externes ou des liens créés par d’autres sites vers posseme.com.

La navigation sur le site posseme.com est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur.

Un "cookie" est un fichier de petite taille qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un utilisateur sur un site. Les données ainsi obtenues permettent d'obtenir des mesures de fréquentation, par exemple.

Vous avez la possibilité d’accepter ou de refuser les cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur. Aucun cookie ne sera déposé sans votre consentement.

Les cookies sont enregistrés pour une durée maximale de 13 mois.

Pour plus d'informations sur la façon dont nous faisons usage des cookies, lisez notre Politique de Confidentialité .